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Marques déposées par OSMC
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SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES
OSMC

Numéro de dépôt :
4434481
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES de OSMC

Présentation de la marque SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par OSMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est OSMC domicilié(e) ZI Du Valigot, Rue Frédéric Sauvage, Chemin des pauvres - 62630 - Etaples - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France.

La marque SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.

OSMC a également déposé les autres marques suivantes : SO CRAQUANTE , SOPHIE LEBREUILLY


OSMC - ZI Du Valigot, Rue Frédéric Sauvage, Chemin des pauvres - 62630 - Etaples - France


SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache - 4 rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz; macarons [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; viennoiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; crème anglaise ; quiches ; tacos ; tortillas ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; assaisonnements ; herbes potagères conservées ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; publicité et activité de gestion des affaires commerciales ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de distribution ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants ; services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.